Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOURSEQUIP
Numéro de dépôt :
1701306
Date de dépôt :
23/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2001
Présentation de la marque BOURSEQUIP
Déposée le 23 octobre 1991 par Robert LECOMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOURSEQUIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOURSEQUIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701306.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURSEQUIP est expirée depuis le 23 octobre 2001.
Robert LECOMTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13